L'Atypique

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

1. Introduction

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les “CGV“) régissent la vente de produits par L’Atypique une entreprise de vente de vêtements, bijoux et accessoires, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Toulon B 822 626 164, dont le siège social est situé à 57 quai charles de gaulle 83150 Bandol, et exploitant le site internet https://www.atypiquebandol.com (ci-après le "Site").

 

Les CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le Site. En conséquence, le fait de passer commande sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client (ci-après le “Client ").

 

Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par L’atypique. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

 

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, L’Atypique ne peut garantir que les couleurs, dimensions et autres caractéristiques des produits soient parfaitement fidèles à la réalité. Les photographies et illustrations présentées sur le Site ne sont pas contractuelles.

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Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, le Client en sera informé par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais.

 

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et sont à la charge du Client.

L’Atypique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

 

4. Commande

Le Client peut passer commande sur le Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

La commande est passée en suivant le processus suivant :

• Le Client sélectionne le ou les produit(s) qu'il souhaite commander en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier"

• Le Client vérifie les produits dans son panier, la quantité et le prix total, et peut modifier ou annuler sa commande à tout moment.

• Le Client confirme sa commande en cliquant sur le bouton "Valider ma commande" après avoir accepté les présentes CGV.

• Le Client renseigne ses coordonnées et choisit un mode de paiement.

• Le Client procède au paiement en suivant les instructions de paiement.

La commande est considérée comme définitive et ne peut être modifiée que dans les conditions prévues à l'article 5 des présentes CGV.

 

5. Modification de commande

Le Client peut modifier sa commande dans les 24 heures suivant sa validation en contactant le service client par email ou par téléphone. Au-delà de ce délai, la commande ne pourra plus être modifiée.

En cas d'indisponibilité d'un produit, l’Atypique se réserve le droit de proposer un produit de remplacement équivalent ou de rembourser le Client.

 

6. Paiement

Le paiement des produits s'effectue en ligne par carte bancaire ou par virement bancaire. Les paiements sont sécurisés par un système de paiement en ligne crypté.

Le paiement doit être effectué au moment de la commande. Le Client garantit à l’Atypique qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

En cas de refus de paiement par les organismes bancaires, la commande sera automatiquement annulée et le Client sera prévenu par email.

 

7. Livraison

Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande.

Les délais de livraison sont indiqués sur le Site lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.

En cas de retard de livraison, l’Atypique informera le Client par email ou par téléphone dès que possible.

 

​8. Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le Client doit informer l’Atypique de sa décision de se rétracter en envoyant un email ou en remplissant le formulaire de rétractation disponible sur le Site. Les produits doivent être retournés à l’Atypique dans leur emballage d'origine, complets, non utilisés et accompagnés du formulaire de rétractation.

Les frais de retour des produits sont à la charge du Client. Les remboursements seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés.

 

9. Garanties

Les produits vendus sur le Site sont garantis conformément à la législation en vigueur.

 

10. Responsabilité

L’Atypique ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française.

La responsabilité de l’Atypique ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée imputable à l’Atypique.

 

11. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images, logos, marques, etc., est la propriété de l’Atypique ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, exploitation commerciale ou non, de tout ou partie du Site est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de l’Atypique.

 

​12. Données personnelles

L’Atypique s'engage à respecter la vie privée de ses Clients et des visiteurs du Site. Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de la commande et sont destinées à l’Atypique et à ses prestataires techniques.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut contacter [nom de l'entreprise] par email ou par courrier.

 

13. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

En cas de litige, le Client est invité à contacter préalablement l’Atypique afin de trouver une solution amiable.

 

14. Modification des CGV

L’Atypique se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

 

​15. Contact

Pour toute question relative aux produits ou aux commandes, le Client peut contacter l’Atypique par email ou par téléphone. Les coordonnées sont disponibles sur le Site.

Fait à Bandol, le vendredi 7 avril 2023

 

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